Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente — AMEL ATELIER TEXTILE

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées sur le site Amel Atelier Textile, exploité par :

AML DEVELOPPEMENT

EURL au capital de 1 500 €

Siège : 106 Route de Pors Carn, 29760 Penmarch

RCS Quimper : 948 577 952

TVA : FR54948577952

Représentée par : Mme Amélie Malys


Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

2. Produits

Amel Atelier Textile propose des sacs et accessoires :

  • confectionnés à la main,

  • en pièces uniques,

  • réalisés à partir de matières recyclées (upcycling).

En raison de leur nature artisanale et upcyclée, les produits peuvent présenter des :

  • variations de couleurs,

  • irrégularités naturelles de matière,

  • différences minimes de dimensions.

Ces particularités ne constituent pas des défauts, mais la signature de la pièce artisanale.

Les caractéristiques essentielles sont décrites dans chaque fiche produit.

 

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), TTC (toutes taxes comprises).

Amel Atelier Textile se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé au tarif en vigueur au moment de la commande.

Les frais de livraison sont indiqués avant validation du panier.

 

4. Commande

La commande est validée lorsque :

  1. le client a accepté les CGV,

  2. les informations demandées ont été complétées,

  3. le paiement a été validé.

Le client doit vérifier l’exactitude de ses informations (adresse, email, téléphone).

En cas d’erreur, Amel Atelier Textile ne saurait être responsable d’un retard ou d’une perte.

Le vendeur se réserve le droit d’annuler une commande en cas :

  • d’erreur manifeste,

  • de rupture exceptionnelle de stock,

  • de problème de paiement

5. Paiement

Les paiements sont sécurisés via :

  • Shopify Payments,

  • Carte bancaire,

  • PayPal,

  • ou tout autre moyen proposé sur le site.

Les données bancaires ne sont jamais enregistrées par Amel Atelier Textile.

 

6. Livraison

Les produits sont expédiés via :

  • La Poste / Colissimo,

  • ou tout autre transporteur indiqué lors de la commande.

Délais

Les délais varient selon le transporteur et l’adresse de livraison.

Amel Atelier Textile ne peut être tenue responsable des retards imputables au transporteur.

Frais

Ils sont indiqués lors de la validation du panier.

Réception

En cas de dommage lors du transport, le client doit :

  • noter une réserve au transporteur,

  • signaler le problème au vendeur dans les 48h.

7. Droit de rétractation (14 jours)

Conformément au Code de la Consommation, le client dispose de 14 jours pour exercer son droit de rétractation.

Exceptions

Le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits :

  • personnalisés,

  • réalisés sur demande spécifique.

Conditions de retour

Le produit doit être :

  • neuf,

  • non utilisé,

  • non porté,

  • retourné dans son emballage d’origine.

Les frais de retour sont à la charge du client, sauf erreur du vendeur.

 

8. Retours & Remboursements

Après réception et vérification du produit, le remboursement sera effectué sous 14 jours via le même moyen de paiement.

Les retours non conformes (article utilisé, abîmé, taché, odeurs…) ne seront pas remboursés.

9. Service de réparation (spécificité de la marque)

Amel Atelier Textile propose un service de réparation pour ses créations, dans la limite :

  • des matériaux disponibles,

  • de la faisabilité technique.

Ce service peut être payant selon la nature des réparations.

10. Garantie

Les produits artisanaux sont garantis contre les défauts de fabrication.

Ne sont pas couverts :

 

  • l’usure normale,

  • la mauvaise utilisation,

  • l’exposition à des conditions anormales (lavage inadapté, surcharge…).

 

11. Données personnelles (RGPD)

Les données collectées sont utilisées pour :

 

  • traiter les commandes,

  • gérer la relation client,

  • améliorer l’expérience utilisateur,

  • envoyer la newsletter (si consentement).

 


Conformément au RGPD, le client dispose de droits :

 

  • accès

  • rectification

  • opposition

  • suppression

  • portabilité

Pour les exercer :

📩 Email : amelateliertextile@gmail.com

 

12. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (textes, photos, logos, créations, modèles, designs) sont protégés par le droit d’auteur.

Toute reproduction, utilisation ou diffusion non autorisée est strictement interdite.

13. Responsabilité

Amel Atelier Textile ne peut être tenue responsable :

  • des dommages résultant d’un mauvais usage du produit,

  • des variations liées aux matières recyclées,

  • des interruptions du site,

  • des retards ou dommages causés par les transporteurs.

14. Litiges & droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, et après une tentative de résolution amiable, les tribunaux du ressort de Quimper seront compétents.

 

15. Contact

Pour toute question ou demande :

📩 Email : amelateliertextile@gmail.com

📍 Adresse : 106 Route de Pors Carn, 29760 Penmarch

💼 Société : AML DEVELOPPEMENT – Amel Atelier Textile